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Marques déposées par Marc RICHARD
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PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS
Marc RICHARD, Agissant pour le compte de la société "Plan-Maîtrise-Sanitaire-14" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3834130
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS de Marc RICHARD

Présentation de la marque PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par Marc RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Marc RICHARD, Agissant pour le compte de la société "Plan-Maîtrise-Sanitaire-14" en cours de formation domicilié(e) 16 Rue Jacques Cartier - 14280 - AUTHIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc RICHARD domicilié(e) 16 Rue Jacques Cartier - 14280 - AUTHIE - France.

La marque PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN-MAITRISE-SANITAIRE-14 FORMATION, DIAGNOSTIC, CONSEILS est expirée depuis le 24 mai 2021.


Marc RICHARD, Agissant pour le compte de la société "Plan-Maîtrise-Sanitaire-14" en cours de formation - 16 Rue Jacques Cartier - 14280 - AUTHIE - France


Marc RICHARD - 16 Rue Jacques Cartier - 14280 - AUTHIE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Formation.